CR-CM du 9 avril 2024

15/05/2024

Le Conseil Municipal réuni le 9 avril en mairie a délibéré sur les sujets suivants :

  • Note de présentation brève et synthétique du Budget Principal 2024
  • Approbation du compte de gestion du budget AEP 2023 dressé par le receveur
  • Compte administratif AEP 2023
  • Budget AEP exercice financier 2024_affectation du résultat 2023 de la section de fonctionnement
  • Adoption du budget primitif 2024_budget AEP
  • Approbation du compte de gestion du budget principal 2023 dressé par le receveur
  • Compte administratif 2023_Budget Principal
  • Budget Principal exercice financier 2024_affectation du résultat 2023 de la section de fonctionnement
  • Adoption du budget primitif_Budget principal
  • Vote des taux 2024
  • Demande d’attribution de subvention auprès du Département pour la réalisation du diagnostic réseaux de Brach
  • Modification de la délibération de mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) composé de l’indemnité de fonctions, de sujetions et de l’expertise et du complément annuel (CIA)

Pièces jointes

file_download DOB 2024.pdf (PDF - 3.82Mo) file_download Approbation compte de gestion AEP 2023.pdf (PDF - 1.07Mo) file_download Approbation compte administratif AEP 2023.pdf (PDF - 1.14Mo) file_download Adoption budget primitif AEP 2024.pdf (PDF - 0.70Mo) file_download Affectation du résultat AEP 2023.pdf (PDF - 1.12Mo) file_download Approbation compte de gestion commune 2023.pdf (PDF - 1.08Mo) file_download Approbation compte administratif commune 2023.pdf (PDF - 1.09Mo) file_download Affectation du résultat commune 2023.pdf (PDF - 1.13Mo) file_download Adoption budget primitif commune 2024.pdf (PDF - 0.71Mo) file_download Autorisation signature convention SIAEBVELG.pdf (PDF - 0.78Mo) file_download Etat 1259_Taux d_imposition des taxes directes locales pour 2024.pdf (PDF - 1.03Mo) file_download Demande subvention département diag réseaux.pdf (PDF - 1.30Mo) file_download Demande de subvention risque feu forêt.pdf (PDF - 1.19Mo) file_download Modification RIFSEEP.pdf (PDF - 5.40Mo)

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