CR-CM du 29 octobre 2024 - Commune de Brach

06/12/2024

Le Conseil Municipal de Brach s'est réuni en séance ordinaire publique le mardi 29 octobre à 18h30 dans la salle du Conseil de la mairie.
Ordre du jour :

adoption du rapport triennal local de l'artificialisation des sols
création d'un poste d'adjoint administratif territorial à temps complet
délibération approuvant la prise en charge de la participation du maire au congrès des maires de France
autorisation de signature du devis des huisseries sur un bâtiment communal

Pièces jointes

Adoption du rapport triennal artificialisation des sols.pdf (PDF - 1.08Mo) Rapport_local_Diagnostic_de_Brach_2011_à_2022_issu_de_MonDiagnosticArti-tamp.pdf (PDF - 1.13Mo) Création d_un poste d_adjoint administratif TC.pdf (PDF - 1.12Mo) Prise en charge participation du maire.pdf (PDF - 0.97Mo) Autorisation de signer le devis pose huisseries .pdf (PDF - 0.65Mo)