CR-CM du 06 février 2025 - Commune de Brach

18/02/2025

Le Conseil Municipal de Brach s'est réuni en séance ordinaire publique le jeudi 6 février 2025 à 18h30 dans la salle du Conseil de la mairie.
Ordre du jour de cette séance :

attribution d'une subvention à l'AFM Téléthon
délibération de délégation des admissions en non-valeur des dettes inférieures ou égales à 100€
demande d'attribution de subvention DETR pour les travaux de réparation d'un bâtiment communal de culte non protégé au titre des monuments historiques (église de Brach)
demande d'attribution de subvention DSIL pour les travaux de réparation d'un bâtiment communal de culte non protégé au titre des monuments historiques (église de Brach)
autorisation de signer la convention de partenariat entre la commune de Brach et le Conseil Départemental suite à l'appel à projet "Résilience des territoires face au risque feu de forêt"
autorisation de signer la convention du groupement de commande restauration scolaire
modification des modalités de location et des prix de la salle polyvalente
autorisation de signer la convention de mise à disposition de la salle polyvalente pour les activité de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Médoc-Sud
création d'un poste d'animateur à temps non complet
approbation du rapport d'activité 2023 de la SPL Enfance Jeunesse de la CDC Médullienne

Pièces jointes

Attribution subvention AFM TELETHON.pdf (PDF - 0.04Mo) Délégation admissions de non-valeur.pdf (PDF - 0.05Mo) Demande de subvention DETR Eglise de Brach.pdf (PDF - 0.89Mo) Demande de subvention DSIL Eglise de Brach.pdf (PDF - 0.89Mo) Autorisation signer convention conseil départemental.pdf (PDF - 0.97Mo) Autorisation de signer groupement de commande restau scolaire.pdf (PDF - 0.08Mo) Modification modalité location salle poly.pdf (PDF - 0.07Mo) Autorisation signer convention CPTS.pdf (PDF - 0.04Mo) Création du poste animateur à temps non complet.pdf (PDF - 1.08Mo) Approbation rapport activité 2023 SPL.pdf (PDF - 0.63Mo)

Pièces jointes

Liens