Commune de Brach
  • Brach, village forestier au centre du Médoc
    Actualités Accueil des nouveaux habitants Agenda Contactez-nous Galeries de photos Liens Plan/Accès
  • Vie municipale et intercommunalité
    Délibérations du Conseil Municipal Le Conseil Municipal Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) INTERCOMMUNALITE Bulletin municipal
  • Scolarité
    Collège Ecole Primaire Lycée Protocole sanitaire Restauration scolaire Services Périscolaires Transport Scolaire
  • Démarches - Services
    Annonces de covoiturage Collecte et traitement des DECHETS FRANCE SERVICES - Bus France services, un accueil administratif et numérique itinérant Guide des démarches Location de la salle communale Mobilité - Bus Numéros utiles Petites annonces Prévention - Sécurité - Défibrillateur Professionnels de santé Questions publiques Ressource en EAU
  • Vie Economique
    Annonces d’emploi Annuaire des professionnels Emploi et insertion professionnelle ZAE pas du soc 2 & ZA de Brach
  • Vivre Ensemble
    Boîte à idées/Suggestions Notre milieu forestier
  • Culture - Sport - Loisirs
    Accueil JEUNESSE 11-17 ans Activités de Loisirs Annuaire des associations Annuaire touristique L@ bibli de Brach Le Bois Mystérieux pour Tous Office de Tourisme intercommunal Médod Plein Sud
  • Service URBANISME / HABITAT
    Instruction des dossiers

Guide des démarches

Accueil / Démarches - Services / Guide des démarches
Accueil particuliers  > Logement

Logement

Vérifié le 13 Sep 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Achat immobilier

  • Achat d'un terrain
  • Achat ou vente d'un logement

Aides financières

  • Aides personnelles au logement
  • Aide pour le dépôt de garantie ou la caution d'un logement en location
  • Aides au paiement des factures : eau, téléphone, électricité, gaz
  • Aides et prêts pour l'amélioration et la rénovation énergétique de l'habitat

Location immobilière

  • Devenir locataire d'un logement privé
  • Accéder à un logement social
  • Contrat de location (bail)
  • Loyer
  • Obligations du bailleur
  • Obligations du locataire
  • Fin du bail

Expropriation - Préemption

  • Expropriation
  • Droit de préemption urbain (DPU)

Protection et sécurité de l'habitat

  • Risques sanitaires et sécurité du logement
  • Diagnostic immobilier

Urbanisme

  • Autorisation d'urbanisme
  • Travaux

Copropriété

  • Organisation
  • Documents
  • Charges
  • Assemblée générale des copropriétaires
  • Droits des copropriétaires
  • Copropriété en difficulté

Vie pratique dans un logement

  • Vie pratique dans sa maison
  • Nuisances de voisinage
  • Déchets

Et aussi

  • Assurance habitation

    Argent - Impôts - Consommation

  • Hébergement des personnes âgées

    Social - Santé

  • Hébergement d'une personne en situation de handicap

    Social - Santé

  • Hébergement social

    Social - Santé

Comment faire si...

  • Je déménage
  • J'achète un logement

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

Contactez-nous

Commune de Brach

1 place de l'Eglise

33480 Brach - FRANCE

+33 5 56 58 23 66

Contact par formulaire

Contact ASTREINTE COMMUNALE :

06 70 66 64 42

Liens

Communauté de Communes Médullienne

Région Nouvelle-Aquitaine

Gironde le Département

Préfecture de la Gironde

Médoc Plein Sud, Office intercommunal de Tourisme

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Application mobile Localiti

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Formulez votre demande

Formulez votre demande


*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×