CR-CM du 1er septembre 2022 - Commune de Brach

01/09/2022

Ordre du jour et délibérations :
- SIGNATURE DU MARCHE D'ASSAINISSEMENT 6EME TRANCHE ROUTE DE CARCANS
- CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL A TEMPS COMPLET
- CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL 1ERE CLASSE A TEMPS COMPLET
- GRATIFICAT|ON DE STAGE DE LEA VERDIERE
- TARIFS DE LA CANTINE SCOLAIRE A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2022
- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE POLYVALENTE POUR LES ACTIVITES DE MADAME MOREAU ANNE
- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE POLYVALENTE POUR LES ACTIVITES DE MADAME TETON NATHALIE
- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE POLYVALENTE POUR LES ACTIVITES DU FIT CHALLENGE
- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE POLYVALENTE POUR LES ACTIVITES DE MADAME AMBROSINO
- SIGNATURE DES AVENANTS DU MARCHE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
- RENOUVELLEMENT DE LA CCID
- QUESTIONS DIVERSES

Pièces jointes

Liste des délibérations CM 1 septembre 2022.pdf (PDF - 0.19Mo) Marché assainissement 6 Eme tranche.pdf (PDF - 1.15Mo) Création adjoint admin TC.pdf (PDF - 1.10Mo) Création adjoint admin 1ere classe TC.pdf (PDF - 1.11Mo) Gratification stage Léa verdiere.pdf (PDF - 0.63Mo) Tarifs cantine 1er septembre.pdf (PDF - 1.11Mo) Convention Moreau.pdf (PDF - 1.58Mo) Convention Téton.pdf (PDF - 1.62Mo) Convention Fit challenge.pdf (PDF - 1.61Mo) Convention Bigre.pdf (PDF - 1.46Mo) Avenants contrat restauration scolaire.pdf (PDF - 1.26Mo) Renouvellement CCID.pdf (PDF - 0.99Mo)

Pièces jointes

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