27/09/2022
L'ordre du jour a porté sur les sujets suivants :
- autorisation de prendre des apprentis dans la mairie de Brach
- délibération de participation pour la protection sociale complémentaire santé des agents
- délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement
- RPQS eau 2021
- RPQS assainissement 2021
- état d'assiette et destination des coupes de bois 2023
- vote de la liste de l'état de non-valeur
- fixation des taux et exonérations de la taxe d'aménagement
- subvention associations 2022
- dénomination de la voie desservant le lotissement de la clef des champs
- questions diverses
Pièces jointes
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Autorisation apprenties.pdf (PDF - 1.67Mo)
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Participation protection sociale complémentaire santé.pdf (PDF - 1.20Mo)
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Autorisation recrutement contractuel remplacement.pdf (PDF - 0.72Mo)
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Rpqs eau 2021.pdf (PDF - 1.09Mo)
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Rpqs assainissement 2021.pdf (PDF - 1.10Mo)
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Etat d_assiette des coupes de bois 2023.pdf (PDF - 2.37Mo)
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Vote de la liste d_état de non valeur.pdf (PDF - 0.68Mo)
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Fixation de taux et exoneration de la tam.pdf (PDF - 1.16Mo)
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Dénomination la clef des champs.pdf (PDF - 0.64Mo)
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