CR-CM du 6 juin 2023 - Commune de Brach

11/06/2023

Le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire en mairie, salle du Conseil à 18h30.
L'ordre du jour a porté sur les sujets suivants :

Délibération autorisant le maire à signer les actes de cession gratuite pour les parcelles B896, B906 et B909 de la SOVI ;
Acquisition d'une parcelle de forêt cadastrée A526 ;
Signature de la convention de prise en charge des animaux en fourrière avec la SPA ;
Délibération approuvant le projet de candidature à l'appel à labellisation 2023-2024 "ici bébé lit"
FDAEC 2023
Gratification de stage de Elise GAUTIER

Pièces jointes

Cession gratuite pour les parcelles la B 896, la B 906 et la B 909 de la SOVI.pdf (PDF - 1.57Mo) Acquisition d_une parcelle cadastré A 526.pdf (PDF - 1.11Mo) Signature de la convention de prise en charge des animaux en fourrière avec la SPA.pdf (PDF - 2.68Mo) Projet de candidature à l_appel à labellisation ic i bébé lit.pdf (PDF - 2.72Mo) FDAEC 2023.pdf (PDF - 0.97Mo) Gratification de stage de Elise GAUTIER.pdf (PDF - 0.66Mo)