16/11/2023
Ordre du jour :
- Mise en place de la théorie de l'imprévision et signature de la convention d'indemnisation sur le marché de la restauration scolaire
- Tarifs de la restauration scolaire à compter du 1er janvier 2024
- Vote de la liste de l'état de non valeur
- Etat d'assiette et destination des coupes de bois 2024
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) Eau 2022
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) Assainissement 2022
- Autorisation de signer la convention de mise à disposition de la salle polyvalente pour les activités du Fit Challenge
- Convention d'entretien avec le Conseil Départemental
- Autorisation de signer la convention de mise à disposition de la salle polyvalente pour les activités de Madame TETON Nathalie
- Approbation du rapport d'activité 2022 de la CDC Médullienne
- Autorisation de signer le marché de rénovation énergétique du logement communal
- Autorisation de signer le contrat d'entretien des systèmes de chauffage de la commune
- Voirie
Pièces jointes
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Api théorie de l_imprévision signature convention.pdf (PDF - 3.72Mo)
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Prix cantine scolaire 1er janvier 2024.pdf (PDF - 0.05Mo)
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Vote Etat des non valeur.pdf (PDF - 0.66Mo)
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Etat d_assiette des coupes de bois 2024.pdf (PDF - 1.77Mo)
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RPQS Eau 2022.pdf (PDF - 1.06Mo)
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RPQS Assainissement 2022.pdf (PDF - 1.08Mo)
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Convention fit challenge 2023.pdf (PDF - 1.36Mo)
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Autorisation convention CRD.pdf (PDF - 4.11Mo)
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Autorisation convention Teton.pdf (PDF - 1.46Mo)
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Rapport d_activité CDC 2022.pdf (PDF - 0.69Mo)
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Marché rénovation énergétique .pdf (PDF - 1.02Mo)
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Autorisation contrat d_entretien systèmes de chauffage.pdf (PDF - 0.99Mo)
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Marché travaux Mayne Bernard TR 3 Techeney TR 3.pdf (PDF - 0.73Mo)
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